Regards croisés sur l’économie

Patrimoine et fiscalité : enjeux et convergences européennes

Colloque à Bercy

jeudi 3 mars 2011, par Jérémy Ducros

Patrimoine et fiscalité : enjeux et convergences européennes

Le colloque Patrimoine et fiscalité : enjeux et convergences européennes est une étape dans la réflexion sur la réforme de la fiscalité du patrimoine. Présidé par les ministres François Baroin et Christine Lagarde, il réunit le 3 mars 2011, à Bercy, parlementaires, économistes, professionnels de la gestion du patrimoine, chefs d’entreprise et personnalités qualifiées. Parmi les sujets à l’étude : la composition du patrimoine, les formes d’imposition et les pratiques étrangères.

Le programme du colloque

9h15 - 9h30 : Intervention de François Baroin, ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’Etat, Porte-parole du Gouvernement

Table-ronde

9h30 - 10h30 : le patrimoine des Français aujourd’hui : quelle composition, quelle répartition ?

- Introduction de Pierre Méhaignerie, ancien ministre, député, président de la Commission des affaires sociales

Intervenants : Jean-Philippe Cotis, directeur général de l’INSEE - Présentation de la dernière enquête Patrimoine, Alain Trannoy, directeur de recherche à l’EHESS, Gilles Finchelstein, auteur de l’Enquête sur la perception des inégalités dans le monde, directeur général de la Fondation Jean-Jaurès et directeur des études d’Euro RSCG Worldwide

Table-ronde

10h30 - 11h30 : Les déterminants des choix patrimoniaux : rendements, risques et arbitrages, rôle et influence de la norme fiscale dans les choix patrimoniaux.

- Introduction de Gilles Carrez, député, rapporteur général de la Commission des finances

Intervenants : Maître Benoît Renaud, président du Conseil supérieur du notariat, David Charlet, président de l’Association Nationale des Conseils Financiers, Jean Perrin, président de l’Union Nationale de la Propriété Immobilière et Xavier Clarebout, avocat, (Loyens & Loeff, Bruxelles)

Table-ronde

11h30 - 12h30 : Fiscalité et rôle du patrimoine dans le financement de l’économie

- Introduction de Jean Arthuis, ancien ministre, sénateur, président de la commission des finances.

Intervenants : Jacques Le Cacheux, directeur des études de l’OFCE, un représentant de la Fédération Bancaire Française, Bernard Spitz, président de la Fédération Française des Sociétés d’Assurances et Frédéric Bedin, président de Croissance Plus

14 h 30 – Intervention de Christine Lagarde, ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie et reprise des travaux

Table-ronde
15h00 – 16h00 : Taxation du revenu et du patrimoine : quelles leçons tirer des expériences de nos partenaires ?

- Introduction de Philippe Marini, sénateur, rapporteur général de la commission des finances

Intervenants : Jeffrey Owens, directeur du centre de politique et d’administrations fiscales de l’OCDE et des témoins européens.

16 h 00 – Conclusions du ministre François Baroin

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